ETUDE D'OPPORTUNITE DE ZONES AGRICOLES PROTEGEES ZAP
Publié le : 05/02/2024
Informations du marché
50 000,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 21/11/2023
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre (identifiant : 2023265)
Le montant est Forfaitaire. (Définitif révisable)
CCAG : Prestations intellectuelles
Modalité d'exécution : Bon de commande
Catégories (CPV)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000-9)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000-2)
- Services d'architecture (71200000-0)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS | 24060058500014 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| TERREAUCIEL | 79848703900025 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2023265
- Identifiant Unique : 240600585000142023265
- Identifiant Interne : 2
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique