Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (MS) relatif à la présente Consultation
Publié le : 30/04/2019
Catégories (CPV)
- Catégorie inconnue (00000000)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE | 13001533200013 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| SOCIETE D APPROVISIONNEMENT ET DE VENTE D ENERGIES | 53060966800021 (SIRET) |
Marché similaires ou lots
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 20192019F0964300
- Identifiant Unique : 1300153320001320192019F0964300
- Identifiant Interne : 2019F09643
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique