Accord cadre à bons de commande - Transports de personnes en

Publié le : 07/02/2025

Informations du marché

200 000,00 € pour une durée de 2 an(s)

Marché notifié le 21/11/2024

Procédure adaptée pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Forfaitaire. (Définitif révisable)

1 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Attribution d'une avance : 5%

Origine UE : 50%

Origine France : 50%

Catégories (CPV)
  • Autobus et cars (34121000-1)
  • Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (34120000-4)
  • Véhicules à moteur (34100000-8)
  • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (34000000-7)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNE DE CUINCY 21590165300018
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
LES AUTOCARS DOUAISIENS 04555006800022 (SIRET)
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2024026
  • Identifiant Unique : 215901653000182024026
  • Identifiant Interne : 0
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique