ACHT ET CESSION DROITS AUTEUR OEUVRE THE BLIND
Publié le : 10/06/2024
Informations du marché
51 712,00 € pour une durée de 6 mois
Marché notifié le 07/06/2024
Procédure adaptée pour Marché.
Le montant est Forfaitaire. (Définitif ferme)
CCAG : Fournitures courantes et services
Catégories (CPV)
- Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes (92312200-3)
- Services artistiques (92312000-1)
- Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires (92310000-7)
- Services de divertissement (92300000-4)
- Services récréatifs, culturels et sportifs (92000000-1)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE METZ | 21570463600012 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| ASSOCIATION LA MACHINE | 42163669700037 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 202424D088
- Identifiant Unique : 21570463600012202424D088
- Identifiant Interne : 24D0
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique