Retranscription des débats des séances du Conseil Municipal
Publié le : 18/06/2024
Informations du marché
40 000,00 € pour une durée de 2 an(s)
Marché notifié le 27/05/2024
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Forfaitaire. (Définitif ferme)
1 offre(s) reçue(s)
CCAG : Prestations intellectuelles
Modalité d'exécution : Bon de commande
Catégories (CPV)
- Services prestés par les auteurs (92312210-6)
- Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes (92312200-3)
- Services artistiques (92312000-1)
- Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires (92310000-7)
- Services de divertissement (92300000-4)
- Services récréatifs, culturels et sportifs (92000000-1)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE SAINT AVOLD | 21570606000013 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| [ND] | 98527611200010 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2024-16035
- Identifiant Unique : 215706060000132024-16035
- Identifiant Interne : -160
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique